Taxes automobile

Les taxes automobile générées par la détention d’un parc automobile à la charge d’une entreprise sont nombreuses et volontiers complexes.

SI vous détenez des voitures particulières, vous devez vous acquitter de la TVS (Taxe sur les Véhicules de Sociétés) dont le montant est basé principalement sur le taux d’émission de CO2 avec une Taxe additionnelle selon la date de première mise en circulation et le type de motorisation.
Quand ces véhicules sont attribués à vos collaborateurs, vous devez déterminer le montant de l’Avantage en Nature. Vous avez le choix entre plusieurs règles de calcul selon que vous prenez en charge ou non le carburant pour l’utilisation personnelle, que vous vous basez sur le prix d’achat ou le montant du loyer …
Citons également les documents de la liasse fiscale :
– Les affectations de voitures de tourisme (2065 ter) ;
– Les annuités excédentaires non déductibles ;
– Les engagements de locations.
Sans oublier la récupération de la TVA qui se fait à 100 %, 80 % ou 0 % selon le genre du véhicule et la nature des dépenses : les règles diffèrent pour les loyers, la maintenance, le péage, le carburant, le parking, …
L’exhaustivité et l’exactitude de ces calculs ne peuvent être garanties sans une grande rigueur dans la collecte et la gestion des données nécessaires. Or toutes sont présentes dans le système d’information de MoPlus puisque nous gérons les affectations des véhicules, les coûts, les contrats de locations, …
Nous sommes donc en mesure de mettre à votre disposition tous ces documents, à savoir :

• La TVS optimisée ;
• Le 2065 ter ;
• Les engagements de location et les AND (Amortissement Non Déductible) ;
• Le calcul exact de la TVA récupérable, son montant est de l’ordre de 50 000 € par an pour une centaine de véhicules ;
• La mise à jour mensuelle des AEN (Avantage en Nature) ;

Vos services sont dégagés de ces calculs et gagnent un temps précieux qui selon les cas s’estime en semaines ou en mois.
MoPlus est aussi en mesure de prendre en charge pour votre compte, dans le cadre de votre Car Policy, la mise en concurrence de vos loueurs, l’organisation des entrées/sorties et le suivi des contrats LLD pour demander des avenants en cas de besoin.

La fiscalité

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